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Registre de securite incendie pour erp type u
Extraits: REGISTRE DE SECURITE INCENDIE conforme aux exigences du règlement de sécurité contre l’incendie et la panique concernant les ERP de type U “Etablissements de Soins” (arrêté du 10 décembre 2004).
Mot-clefs: Registre ERP de type U, Registre établissements de soins, Système de sécurité incendie pour ERP type U, Equipement d’alarme pour ERP type U
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Registre pour aires de jeux
Extraits: Registre Aire de Jeux d’application du décret n° 96-1136 du 18 décembre 1996. Ce registre doit être tenu à la disposition des services de contrôle, habilités à cet effet par l’article L 221-1 du code de la consommation. (réf : R-AJ)
Mot-clefs: AIRES DE JEUX, PLANS SCHEMATIQUE DE L’AIRE DE JEUX, DESCRIPTIF DE L’AIRE DE JEUX, DESCRIPTIF DES EQUIPEMENTS DE JEUX, DESCRIPTIF DES AUTRES EQUIPEMENTS IMPLANTES SUR L’AIRE DE JEUX
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Permis de feu pour travaux par points chauds
Extraits: Permis de feu et consignes de sécurité pour travaux par points chauds (Soudage, Tronçonnage, Découpage, Meulage,...)
Mot-clefs: Permis de feu, Consignes de sécurité avant intervention sur points chauds, Consignes de sécurité sur points chauds
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Registre de présence des mineurs et des personnels
Extraits: Registre de présence des mineurs et des personnels d’application du décret n°2006-923 du 26 juillet 2006 relatif à la protection des mineurs accueillis hors du domicile parental.
Mot-clefs: ACM, Accueil collectif des mineurs, Registre de présence des mineurs, décret n°2006-923 du 26 juillet 2006
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Carnet sanitaire eaux et ecs
Extraits: Date d’ouverture du carnet Date de clôture du carnet Code de la Santé Publique Sécurité sanitaire des eaux et des aliments (Extrait) Art. L. 1321-1 Toute personne qui offre de l’eau en vue de l’alimentation humaine, à titre onéreux ou à titre gratuit et sous quelque forme que ce soit, y compris...
Mot-clefs: Renseignements généraux sur l’établissement, Renseignements généraux sur le réseau d’eau, Surveillance de la température de l’eau, Surveillance de la contamination en legionella, Traitement curatif de désinfection de l’eau, Maintenance et entretien E
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Fiche d’etat et de suivi des installations equipements et materiels sportifs
Extraits: Fiche annexe au registre de sécurité pour établissement sportif R-ES - modèle déposé - reproduction interdite - référence : FES-1 Cette fiche tient compte des recommandations formulées par la commission “équipement sportifs” de l’Observatoire National de la Sécurité des établissements scolaires...
Mot-clefs: COORDINATEUR EPS, ETAT DES INSTALLATIONS SPORTIVES, ETAT ET SUIVI DES MATERIELS SPORTIFS, ETAT DES INSTALLATIONS SANITAIRES
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Complément et mise à jour du registre de sécurité incendie
Extraits: Feuillets intercalaires pour complément et mise à jour du registre de sécurité incendie DESCRIPTIF SECURITE DU BATIMENT 3 3.1 3.2 Le bâtiment appartient à : commune BATIMENT syndicat intercommunal 3.3 communauté urbaine Date de construction département région 3.4 Type de construction structure...
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Carnet sanitaire piscine
Extraits: Nom du Bassin Réf. CS-P Registres et documents présentés en détail sur le sitewww.guillard-publications.com Sécurité incendie 2E R-SI : Registre de sécurité incendie pour : - établissements recevant du public (ERP) de type L, M, N, O, P, R, S, T, V, W, X ou Y. - établissements recevant des...
Mot-clefs: Décret du 07 avril 1981, normes d’hygiène piscine, normes d’hygiène baignades aménagées, piscine et arrêté du 18 janvier 2002
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Evaluation des risques pour la santé
Extraits: Document unique conforme aux exigences du code du travail (article R-4121-1) Registres et documents présentés en détail sur le sitewww.guillard-publications.com Sécurité incendie 2E R-SI : Registre de sécurité incendie pour : - établissements recevant du public (ERP) de type L, M, N, O, P, R, S,...
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Registre des matières premières
Extraits: Renseignements à indiquer en page 1 Pharmacie d’officine et pharmacie mutualiste Nom et adresse, numéro et date de délivrance de la licence de la pharmacie Nom du pharmacien titulaire Date, numéro et préfecture d’enregistrement du diplôme Numéro d’inscription à l’ordre des pharmaciens (Date de...
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